À Paris, trois chauffeurs peuvent conduire un taxi identique dans la même rue et se trouver dans des situations d'assurance radicalement différentes. La distinction ne se voit pas de l'extérieur, mais elle décide de tout le jour d'un sinistre.
L'artisan propriétaire
Vous êtes titulaire de l'ADS et propriétaire du véhicule. Le contrat est à votre nom, vous le choisissez, vous le payez.
Ce que ça implique :
- Vous choisissez la compagnie, les garanties et les franchises.
- Le bonus-malus vous est attaché personnellement et vous suit d'un assureur à l'autre.
- Vous supportez les franchises, mais vous les avez décidées.
- Vous pouvez mettre les compagnies en concurrence chaque année.
Le point d'attention : la garantie du conducteur et le véhicule de remplacement. Sans revenus de remplacement ni véhicule, un artisan immobilisé perd tout. Ce sont les deux lignes à ne jamais sacrifier pour économiser 150 €.
Le locataire de taxi
Vous louez un véhicule équipé auprès d'un exploitant, souvent à la semaine ou au mois. Le véhicule et l'ADS ne vous appartiennent pas.
Ce que ça implique :
- Le contrat est celui du loueur, généralement une flotte.
- Vous n'avez aucune prise sur les garanties ni sur les franchises.
- Le bonus-malus est celui de la flotte, pas le vôtre : les années de conduite sans sinistre ne construisent pas votre historique personnel.
- En cas de sinistre responsable, la franchise vous est fréquemment refacturée par le loueur.
Les quatre questions à poser à votre loueur :
- 1. Quel est le montant de la franchise refacturée en cas de sinistre responsable ?
- 2. Quelle est la garantie du conducteur : capital et seuil de déclenchement ?
- 3. Que se passe-t-il si le véhicule est immobilisé — loyer suspendu ou dû ?
- 4. Une attestation nominative peut-elle m'être remise ?
La quatrième question est la plus révélatrice : un loueur qui ne peut pas fournir de document écrit sur ces points ne fournira pas davantage d'explications après un accident.
Le chauffeur salarié
Vous êtes employé par une société de taxis. Le véhicule est celui de l'entreprise, l'assurance est souscrite par l'employeur.
Ce que ça implique :
- Aucune démarche d'assurance de votre côté pour le véhicule.
- Vous restez personnellement responsable de vos infractions au code de la route.
- Vos accidents figurent au dossier de l'entreprise, pas au vôtre — ce qui a un revers : vous ne construisez pas non plus de bonus personnel.
- Votre protection en cas d'accident du travail relève du régime social et de la prévoyance de l'entreprise, pas de la garantie du conducteur du contrat auto.
Passer de locataire à artisan
C'est un moment charnière, souvent mal préparé côté assurance.
Un chauffeur qui a conduit cinq ans en location n'a pas de relevé d'information personnel exploitable : les années passées sous la flotte du loueur ne construisent pas son historique. Résultat, au moment d'acheter son propre véhicule, il est traité comme un débutant par les compagnies.
Deux parades existent :
Conserver une assurance auto personnelle pendant la période de location, même sur un petit véhicule. Elle produit un relevé d'information propre, qui pèsera au moment de la bascule.
Demander une attestation d'exploitation au loueur, mentionnant la durée et l'absence de sinistre responsable. Toutes les compagnies ne l'acceptent pas, mais certaines la prennent en compte.
Faire le point sur votre situation
Selon votre statut, les questions ne sont pas les mêmes : négocier un contrat pour un artisan, vérifier un tableau de garanties de flotte pour un locataire, préparer une bascule pour un futur artisan.
L'étude d'Orizon Assurance, cabinet de courtage spécialisé taxi et VTC (ORIAS n° 13008451), est gratuite et part de votre situation réelle.